Catégories
Rubriques
Conditions générales de ventes
Les conditions générales de vente s'appliquent uniquement aux ventes conclues sur le site TANELIAH et concernent la vente des produits inclus dans le catalogue du site. TANELIAH se réserve le droit de modifier les prix ou les produits à tout moment. Les présentes CGV sont réputées connues et acceptées pour tout client passant une commande.
3- ENVOI ET LIVRAISON
1- LES PRIX
2- ACCEPTATION DES C.G.V.
Les articles commandés sont envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés dans un délai relatif au temps de création. Un email de confirmation vous est adressé avec le numéro de suivi de colis. TANELIAH ne peut être tenu pour responsable, en cas de retard de livraison et le Client ne peut prétendre à des indemnités de retard.
Les prix des produits sont indiqués TTC (19,6% ou 5,5% uniquement pour les livres) et indiqués en euros. Ils peuvent être modifiés à tout moment. Les frais de port sont calculés en fonction du poids comme expliqués à la page '' Commande et livraison '' . Ces frais dépendent du lieu de destination.
Le Client qui commande en ligne en acceptant les CGV, après avoir validé tous les champs nécessaires, se voit recevoir un email de confirmation. La commande n'est effective qu'à réception du paiement. Pour les Clients, proches de l'atelier TANELIAH, les frais de livraison sont offerts, dans un rayon de 10 km quelque soit le poids des marchandises.
4- RETOUR
5- RESPONSABILITÉ
Vous disposez d'un délai de 48 heures à compter de la date de livraison pour signaler toute erreur ou problème concernant votre livraison. Message à : claudeepallot@orange.fr. Dans le cas ou une erreur, nous est imputable les frais de retour du produit, vous serons remboursés. Par ailleurs, vous disposez d'un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de réception du colis. Tout retour doit être signalé par email (adresse ci-dessus) ou bien par téléphone au : 06 67 37 72 41. Le produit doit être retourné dans un parfait état, accompagné de la facture originale, sans avoir été utilisé et dans son emballage d'origine. Les frais de retour et la réexpédition d'un nouveau produit, sont alors, entièrement à la charge du Client. Le retour d'un produit offre trois possibilités : * un échange de produit, * un remboursement (dans les 15 jours maximum) par virement bancaire, hors frais de port, * un avoir valable 12 mois.
TANELIAH ne saurait être tenu responsable d'un manquement à l'une de ses obligations à l'occasion d'événements indépendants de sa volonté : cas de force majeur (comme défini dans le Code Civil), grève, block out, interdiction d'importations ou exportations, d'inondation, d'incendie, interruption des communications téléphoniques ou informatiques. Tous les textes, commentaires, illustrations, images et photos reproduits sur le site www.taneliah.com ne sont pas contractuels. Ils sont ainsi que le logo sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle ; leur reproduction même partielle est interdite. Ils ne sauraient engager la responsabilité de TANELIAH, notamment en cas d'erreurs typographiques.
7- DROIT APPLICABLE - LITIGE
6- INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Toute passation de commande vous inscrit dans un fichier automatisé. Les informations recueillies sont indispensables au traitement de votre commande. Ces informations resteront confidentielles et TANELIAH ne les utilisera que pour traiter votre commande. En conséquence, conformément à la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Toutes les clauses figurant dans les CGV ainsi que les ventes sont soumise à la loi française. En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Beziers est seul compétent.
Article créé: 2009-04-16 -- Il a été lu 1115 fois
COMMENTAIRES
Aucun commentaire pour cet article.
